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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND
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CHARCENNAY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARCENNAY
ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND, SA

Numéro de dépôt :
3814616
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2031
CHARCENNAY de ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND

Présentation de la marque CHARCENNAY

Déposée par voie électronique le 15 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARCENNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND domicilié(e) ZA - 70700 - Charcenne - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 250 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl NH, M. Hournon Nicolas domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France.

La marque CHARCENNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARCENNAY arrivera à expiration en date du 15 mars 2031.

ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Germain , ROUCOULONS , MA TU VU , Bien d'ici , PAYSANGE , , Fromagerie milleret Familiale depuis 1921 , LE PAYSAN , MON CHARCENNAY , ROUCOULONS DEGUSTONS LA QUALITE MILLERET UNE PASSION


ETS MILLERET CENTRALE LAITIERE NOTRE DAME DE LEFFOND, SA - ZA - 70700 - Charcenne - France - SIREN 426250023


Selarl NH, M. Hournon Nicolas - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743187 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Inscription le 21 décembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°806033 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Fromages.