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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Michel RUIZ
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TORNOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORNOLO
Ets Michel RUIZ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3222611
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2013
TORNOLO de Ets Michel RUIZ

Présentation de la marque TORNOLO

Déposée le 17 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) Ets Michel RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORNOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Michel RUIZ domicilié(e) 9 Rue du Quartier de Cavalerie,59400 CAMBRAI - 59400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 521 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame François DELFOSSE Ets Michel RUIZ domicilié(e) 9 Rue du Quartier de Cavalerie,59400 CAMBRAI - 59400 - France.

La marque TORNOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORNOLO est expirée depuis le 17 avril 2013.


Ets Michel RUIZ (Société Anonyme) - 9 Rue du Quartier de Cavalerie,59400 CAMBRAI - 59400 - France - SIREN 685521080


Madame François DELFOSSE Ets Michel RUIZ - 9 Rue du Quartier de Cavalerie,59400 CAMBRAI - 59400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

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