Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par ETS Michel Rateau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Etablissements Rateau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est ETS Michel Rateau domicilié(e) 3 route de la bergerie - 50700 - Valognes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Walter Billet avocats, Monsieur Alan Walter domicilié(e) 27 rue La Boétie - 75008 - Paris - France.
La marque Etablissements Rateau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etablissements Rateau arrivera à expiration en date du 23 novembre 2028.
ETS Michel Rateau - 3 route de la bergerie - 50700 - Valognes - France
Cabinet Walter Billet avocats, Monsieur Alan Walter - 27 rue La Boétie - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Alternateurs pour véhicules terrestres ; bougies d’allumage ; bougies de préchauffage pour moteurs diesels ; bobines d’allumage électriques ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; ventilateurs pour moteurs ; vases d’expansion (pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules) ; tuyaux et silencieux d’échappement, éléments de moteurs de véhicules terrestres et de bateaux à savoir : carburateurs, alternateurs, culbuteurs, soupapes, cylindres, pistons, bielles, segments, carters, culasses, radiateurs de refroidissement et filtres ; moteurs à essence pour bateaux ; moteurs diesel pour bateaux ; moteurs à réaction pour bateaux ; moteurs à vapeur pour bateaux ; moteurs à courant alternatif pour bateaux ; servomoteurs pour bateaux ; moteurs électriques pour bateaux ; moteurs à courant continu pour bateaux ;
Batteries pour voiture ; batteries pour véhicules terrestres ; chargeurs de batteries pour véhicules motorisés ; batteries pour bateaux ; chargeurs de batteries pour bateaux ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; appareils de locomotion maritime ; véhicules de transport de personnes et/ou de marchandises ; moteurs pour véhicules terrestres ; démarreurs pour véhicules terrestres ; automobiles ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; pneumatiques ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; turbines pour véhicules terrestres ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; rayons de roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; ressorts de suspension pour véhicules ; trains de voitures ;
Vente au détail de pièces automobiles ; vente au détail de pièces de bateaux ; vente au détail de pièces de poids lourds ;
Services d’assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services d'assistance en cas de pannes de bateaux ; services d’entretien et de réparation de véhicules terrestres, véhicules utilitaires, autocars, camions et autobus ; services d'entretien et de réparation de bateaux ; informations en matière de réparation de véhicules terrestres ; informations en matière de réparation de bateaux ; réparation de moteurs ou de parties de moteurs pour bateaux ;
Contrôle technique des véhicules automobiles ; expertises dans le domaine automobile [travaux d'ingénieurs].
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