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Marques déposées par ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY
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PERLÉ DE CRILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLÉ DE CRILLON
ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY

Numéro de dépôt :
3279835
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/03/2014
PERLÉ DE CRILLON de ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY

Présentation de la marque PERLÉ DE CRILLON

Déposée le 15 mars 2004 par ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PERLÉ DE CRILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY domicilié(e) 88220 XERTIGNY - 88220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MOINE EURL RASEY domicilié(e) 88220 XERTIGNY - France.

La marque PERLÉ DE CRILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLÉ DE CRILLON est expirée depuis le 15 mars 2014.


ETS MICHEL MOINE (EURL) RASEY - 88220 XERTIGNY - 88220 - France


ETS MOINE EURL RASEY - 88220 XERTIGNY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403937 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

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