Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jambon de Bayonne " Le BAYADOUR "
Ets Michel DUPUY S.A.

Numéro de dépôt :
3022932
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010
Jambon de Bayonne \

Présentation de la marque Jambon de Bayonne " Le BAYADOUR "

Déposée le 13 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) Ets Michel DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jambon de Bayonne " Le BAYADOUR " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Michel DUPUY domicilié(e) 1087, rue de France, 64300 Sault de Navailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 966 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DUPUY - France.

La marque Jambon de Bayonne " Le BAYADOUR " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jambon de Bayonne " Le BAYADOUR " est expirée depuis le 13 avril 2010.

Ets Michel DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : JAMBON SEC DE L'ADOUR , PRODUITS D'AQUITAINE MICHEL DUPUY-MD DUPUY , LE BAYADOUR DUPUY MP jambon sec de l'Adour


Ets Michel DUPUY S.A. - 1087, rue de France, 64300 Sault de Navailles - France - SIREN 309966935


Monsieur Michel DUPUY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Jambons secs bénéficiant de l'indication géographique protégée Jambon de Bayonne.