Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICHEL DAVENEL
ETS MICHEL DAVENEL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1420451
Date de dépôt :
24/07/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/1997
MICHEL DAVENEL de ETS MICHEL DAVENEL

Présentation de la marque MICHEL DAVENEL

Déposée le 24 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MICHEL DAVENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MICHEL DAVENEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS MICHEL DAVENEL domicilié(e) zone artisanale, 35140 ST AUBIN DU CORMIER. - France.

La marque MICHEL DAVENEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL DAVENEL est expirée depuis le 24 juillet 1997.

ETS MICHEL DAVENEL a également déposé les autres marques suivantes : MANIKA


ETS MICHEL DAVENEL (S.A.R.L.) - zone artisanale, 35140 ST AUBIN DU CORMIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Prêt à porter homme, femme, enfant