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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. MICHEL COME
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RIZ & LEGUMES SECS TERSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIZ & LEGUMES SECS TERSOL
ETS. MICHEL COME S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99821252
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque RIZ & LEGUMES SECS TERSOL

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. MICHEL COME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RIZ & LEGUMES SECS TERSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS. MICHEL COME domicilié(e) Z.I. Le Pâtis, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 733 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS. MICHEL COME S.A.R.L. - France.

La marque RIZ & LEGUMES SECS TERSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821252.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIZ & LEGUMES SECS TERSOL est expirée depuis le 4 novembre 2009.

ETS. MICHEL COME a également déposé les autres marques suivantes : FAMILY ELEPHANT


ETS. MICHEL COME S.A.R.L. - Z.I. Le Pâtis, rue Clément Ader, 78120 RAMBOUILLET - France - SIREN 317733152


ETS. MICHEL COME S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Riz et légumes secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.