Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAITRES SAVEURS DU PAYS DE RACAN
Ets MEYER CHAMPI (SCA)

Numéro de dépôt :
92429809
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque LES MAITRES SAVEURS DU PAYS DE RACAN

Déposée le 30 juillet 1992 par la société Ets MEYER CHAMPI (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES MAITRES SAVEURS DU PAYS DE RACAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société Ets MEYER CHAMPI (SCA domicilié(e) La Clarté Dieu, 37370 SAINT PATERNE RACAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 186 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre VALENTIN - France.

La marque LES MAITRES SAVEURS DU PAYS DE RACAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES SAVEURS DU PAYS DE RACAN est expirée depuis le 30 juillet 2002.


Ets MEYER CHAMPI (SCA) - La Clarté Dieu, 37370 SAINT PATERNE RACAN - France - SIREN 316186162


Jean-Pierre VALENTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 18 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°171618 - Publication au BOPI 1994-04-18

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160142 - Publication au BOPI 1993-06-28

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Viandes, poissons, gibiers, confitures, compotes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits Patisseries, confiseries, glaces, sirop, miel, sauces, glace à rafraichir Fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.