Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTE BLANCHE J. METAYER FRANCE
Ets METAYER

Numéro de dépôt :
96619199
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque CARTE BLANCHE J. METAYER FRANCE

Déposée le 27 mars 1996 par Ets METAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CARTE BLANCHE J. METAYER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est Ets METAYER, domicilié(e) Zone Artisanale "La Croix de Pierre", BP 9, 49122 BEGROLLES EN MAUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JNB Associés Monsieur N. BARRE - France.

La marque CARTE BLANCHE J. METAYER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE BLANCHE J. METAYER FRANCE est expirée depuis le 27 mars 2006.

Ets METAYER a également déposé les autres marques suivantes : SUPER LARGEUR PLUS J.METAYER


Ets METAYER - Zone Artisanale "La Croix de Pierre", BP 9, 49122 BEGROLLES EN MAUGES - France


JNB Associés Monsieur N. BARRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vêtements, chaussures chapellerie Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.