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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets MERLE
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FOREZ GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOREZ GOURMAND
Ets MERLE S.A.

Numéro de dépôt :
96634848
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque FOREZ GOURMAND

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets MERLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « FOREZ GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets MERLE domicilié(e) Au Bourg, 42110 Pouilly-lès-Feurs - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 350 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France.

La marque FOREZ GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREZ GOURMAND est expirée depuis le 12 juillet 2006.

Ets MERLE a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DU FOREZ , TERROIR DU FOREZ , CASTEL DE CABRA , CHARCUFINE


Ets MERLE S.A. - Au Bourg, 42110 Pouilly-lès-Feurs - France - SIREN 886350040


Ets MERLE S.A. Monsieur Patrick MERLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

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