Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATOVAC
ETS MERCIER TURNER - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93493911
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque STATOVAC

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS MERCIER TURNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STATOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MERCIER TURNER domicilié(e) Siège: Zac Le Mazaud, La Chassagne, 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 954 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MERCIER TURNER - France.

La marque STATOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATOVAC est expirée depuis le 22 novembre 2003.


ETS MERCIER TURNER - Société Anonyme - Siège: Zac Le Mazaud, La Chassagne, 19100 BRIVE-LA-GAILLARDE - France - SIREN 390954485


ETS MERCIER TURNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Machines à travailler les cuirs, les peaux naturelles et les synthétiques et en particulier les machines à sêcher sous vide.Installation et maintenance de machines à travailler les cuirs et les peaux

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.