SEBASTIEN TOURNAY
Présentation de la marque SEBASTIEN TOURNAY
Déposée le 19 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS MENJUCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « SEBASTIEN TOURNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEBASTIEN TOURNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEBASTIEN TOURNAY est expirée depuis le 19 mai 1998.
ETS MENJUCQ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45