Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A LA FOUGERE
Numéro de dépôt :
1213024
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992
Présentation de la marque A LA FOUGERE
Déposée le 17 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MELCER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A LA FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA FOUGERE est expirée depuis le 17 septembre 1992.
Ets MELCER et Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05