Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA FOUGERE
Ets MELCER et Cie (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1213024
Date de dépôt :
17/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/1992

Présentation de la marque A LA FOUGERE

Déposée le 17 septembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MELCER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA FOUGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MELCER et Cie domicilié(e) 24, rue de Dunkerque, 75010 Paris. - France.

La marque A LA FOUGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA FOUGERE est expirée depuis le 17 septembre 1992.

Ets MELCER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Ets MELCER et Cie (S.A.R.L.) - 24, rue de Dunkerque, 75010 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

VETEMENTS DE PROTECTION.