Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUPRONIL
ETS MAUVIEL S.A., au capital de 1.460.000 FRS, siège social à 50800 VILLEDIEU, rte Caen

Numéro de dépôt :
1307372
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
11/04/1995

Présentation de la marque CUPRONIL

Déposée le 11 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS MAUVIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « CUPRONIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MAUVIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD MAUVIEL, - France.

La marque CUPRONIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUPRONIL est expirée depuis le 11 avril 1995.


ETS MAUVIEL S.A., au capital de 1.460.000 FRS, siège social à 50800 VILLEDIEU, rte Caen - France


M. GERARD MAUVIEL, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Coutellerie - fourchettes et cuillers. petits ustensils et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.