Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORNEVAL
Numéro de dépôt :
1651175
Date de dépôt :
21/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2001
Présentation de la marque ORNEVAL
Déposée le 21 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets Maurice LAUQUETOT FILS - DESCHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158798 - Publication au BOPI 1993-05-17