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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAURICE CHARTONs
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BABYTOO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYTOO
ETS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
99779089
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque BABYTOO

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAURICE CHARTONs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABYTOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAURICE CHARTONs domicilié(e) 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 150 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque BABYTOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYTOO est expirée depuis le 26 février 2009.

ETS MAURICE CHARTONs a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BOARD , CAR CENTER , MAXI-MONTAIN , FUNNY ROLLER , CAR PLAY , ROLLER GYM , MAXI-MOUNTAIN


ETS MAURICE CHARTON (Société par Actions Simplifiée) - 39150 SAINT LAURENT EN GRANDVAUX - France - SIREN 646150300


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372303 - Publication au BOPI 2003-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Cycles ; tricycles. Jeux et jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].