Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIBUS
ETS. Maurice CHARTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1191037
Date de dépôt :
30/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1991

Présentation de la marque GIBUS

Déposée le 30 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS. Maurice CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. Maurice CHARTON domicilié(e) 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque GIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBUS est expirée depuis le 30 décembre 1991.

ETS. Maurice CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : MULTIBRIQUES , MUNDIAL , POLYBOIS , TOP BREAK 147 , CATY SPORTS


ETS. Maurice CHARTON (S.A.) - 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Jeux et jouets.