Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIN DE TOILE
ETS MARQUET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1700662
Date de dépôt :
11/10/1991
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
11/10/2001

Présentation de la marque BRIN DE TOILE

Déposée le 11 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETS MARQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), la marque française « BRIN DE TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MARQUET domicilié(e) 24530 VILLARS - France.

La marque BRIN DE TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIN DE TOILE est expirée depuis le 11 octobre 2001.

ETS MARQUET a également déposé les autres marques suivantes : LES SEPT FAMILLES , DOUCEUR DE VIVRE EN PERIGORD , COEUR DE LUNE , PLOUMY , AIR DU SUD , P'TIT DEJ , Snowboarding homewear


ETS MARQUET (S.A.) - 24530 VILLARS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

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