Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ACADEMIC BEAR
ETS MARQUET & CIE
Numéro de dépôt :
99817624
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque ACADEMIC BEAR
Déposée le 11 octobre 1999 par la société ETS MARQUET & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ACADEMIC BEAR »
Le déposant est la société ETS MARQUET & CIE domicilié(e) 24530 VILLARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 611 980 244 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MARQUET & CIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321766 - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 2001-04-18
Pantoufles et articles chaussants pour hommes, femmes, enfants, bébé, layette. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de bain, linge de lit, serviettes de toilette, non-tissés, (textile). Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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