Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JET D'EAU
Numéro de dépôt :
1748276
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE
Date d'expiration :
03/08/1997
Présentation de la marque LE JET D'EAU
Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS Marius FABRE Jeune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « LE JET D'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JET D'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JET D'EAU est expirée depuis le 3 août 1997.
ETS Marius FABRE Jeune a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01