Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCILLAT
ETS. MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1520789
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999
MARCILLAT de ETS. MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES

Présentation de la marque MARCILLAT

Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS. MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES domicilié(e) 88430 CORCIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque MARCILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCILLAT est expirée depuis le 23 mars 1999.


ETS. MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES (S.A.) - 88430 CORCIEUX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Fromages, beurre et autres produits laitiers