Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARCILLAT
Numéro de dépôt :
1520789
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1999
Présentation de la marque MARCILLAT
Déposée le 23 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS. MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARCILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCILLAT est expirée depuis le 23 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36