Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOLEIL de TOURAINE
Numéro de dépôt :
1372331
Date de dépôt :
19/06/1986
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
19/06/1996
Présentation de la marque SOLEIL de TOURAINE
Déposée le 19 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Marcel ROUSSELY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « SOLEIL de TOURAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOLEIL de TOURAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL de TOURAINE est expirée depuis le 19 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09