Marque renouvelée - Marque en vigueur

VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES
Ets Marcel LAUTIER et Cie, SA

Numéro de dépôt :
99787954
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
16/04/2029

Présentation de la marque VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES

Déposée le 16 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Ets Marcel LAUTIER et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Marcel LAUTIER et Cie domicilié(e) 27 LES VACANTS, BP 67 - 81202 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 219 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ets Marcel Lautier et Cie domicilié(e) 27 les Vacants, BP 67 - 81202 - MAZAMET cedex - France.

La marque VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITASOL AMENDEMENT ORGANIQUE DU SOL POUR TOUTES CULTURES arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.

Ets Marcel LAUTIER et Cie a également déposé les autres marques suivantes : DELTAFLOR , KORIFLOR , ORGAMIL , HUMIFLOR , AB'FLOR , MIKROFLOR , FRUCTIFLOR


Ets Marcel LAUTIER et Cie, SA - 27 LES VACANTS, BP 67 - 81202 - MAZAMET - France - SIREN 716020219


Ets Marcel Lautier et Cie - 27 les Vacants, BP 67 - 81202 - MAZAMET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2009 n°2395811 - Publication au BOPI 2009-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708410 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-04

Amendement organique.