Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORGAFLOR Fertilisez sport
ETS MARCEL LAUTIER & CIE, S.A.S

Numéro de dépôt :
4289385
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
ORGAFLOR Fertilisez sport de ETS MARCEL LAUTIER & CIE

Présentation de la marque ORGAFLOR Fertilisez sport

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGAFLOR Fertilisez sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE domicilié(e) 27 Les Vacants, B.P 67 - 81202 - MAZAMET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES domicilié(e) 27 Les Vacants, B.P 67 - 81202 - MAZAMET Cedex - France.

La marque ORGAFLOR Fertilisez sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGAFLOR Fertilisez sport arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

ETS MARCEL LAUTIER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : ORGANOPEL , FUMI-GERM , GERMIPRE , GERMI START , FERTIBOOST , ACTIFLOR Fertilisants , Maison fondé un dimanche , GGG FRENCH - PRODUCTION , ONZE'FLOR , GERMIPLANT


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, S.A.S - 27 Les Vacants, B.P 67 - 81202 - MAZAMET Cedex - France - SIREN 716020219


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES - 27 Les Vacants, B.P 67 - 81202 - MAZAMET Cedex - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

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