Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison fondé un dimanche
ETS MARCEL LAUTIER & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
4087343
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
Maison fondé un dimanche de ETS MARCEL LAUTIER & CIE

Présentation de la marque Maison fondé un dimanche

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison fondé un dimanche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE domicilié(e) 27 LES VACANTS, B.P 67 - 81202 - MAZAMET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES domicilié(e) 27 LES VACANTS, B.P 67 - 81202 - MAZAMET CEDEX - France.

La marque Maison fondé un dimanche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison fondé un dimanche est expirée depuis le 29 avril 2024.

ETS MARCEL LAUTIER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : ORGANOPEL , FUMI-GERM , GERMIPRE , GERMI START , FERTIBOOST , ACTIFLOR Fertilisants , GGG FRENCH - PRODUCTION , ONZE'FLOR , GERMIPLANT , BIOMAZOR


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, SAS - 27 LES VACANTS, B.P 67 - 81202 - MAZAMET CEDEX - France - SIREN 716020219


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES - 27 LES VACANTS, B.P 67 - 81202 - MAZAMET CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Engrais pour les terres.