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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE
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L'OR VEGAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OR VEGAN
ETS MARCEL LAUTIER & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
4363449
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2027
L\'OR VEGAN de ETS MARCEL LAUTIER & CIE

Présentation de la marque L'OR VEGAN

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OR VEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MARCEL LAUTIER & CIE domicilié(e) 27 LES VACANTS - 81202 - MAZAMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 020 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES domicilié(e) 27 LES VACANTS - 81202 - MAZAMET - France.

La marque L'OR VEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR VEGAN arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

ETS MARCEL LAUTIER & CIE a également déposé les autres marques suivantes : ORGANOPEL , FUMI-GERM , GERMIPRE , GERMI START , FERTIBOOST , ACTIFLOR Fertilisants , Maison fondé un dimanche , GGG FRENCH - PRODUCTION , ONZE'FLOR , GERMIPLANT


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, SAS - 27 LES VACANTS - 81202 - MAZAMET - France - SIREN 716020219


ETS MARCEL LAUTIER & CIE, M. JACQUES BARTHES - 27 LES VACANTS - 81202 - MAZAMET - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Engrais ;

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