Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARMING
Ets. Marcel BAUER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1711999
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2011

Présentation de la marque CHARMING

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets. Marcel BAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARMING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. Marcel BAUER domicilié(e) Rue du Travail, Zone Industrielle, 67720 HOERDT (dossier no 2206058) - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 601 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2206058) - France.

La marque CHARMING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARMING est expirée depuis le 11 décembre 2011.

Ets. Marcel BAUER a également déposé les autres marques suivantes : CHARMING , CHOUBICHOU


Ets. Marcel BAUER Société Anonyme - Rue du Travail, Zone Industrielle, 67720 HOERDT (dossier no 2206058) - France - SIREN 568503601


CABINET NUSS - (dossier no 2206058) - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2001 n°2206058 - Publication au BOPI 2001-09-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

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