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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAISONNEUVE ET CIE
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maisonneuve
Marque enregistrée - Marque en vigueur

maisonneuve
ETS MAISONNEUVE ET CIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4218420
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2025
maisonneuve de ETS MAISONNEUVE ET CIE

Présentation de la marque maisonneuve

Déposée le 12 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAISONNEUVE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « maisonneuve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS MAISONNEUVE ET CIE domicilié(e) 59 RUE DE LA GARE - 50510 - CERENCES - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 720 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bosch, C.S 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque maisonneuve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque maisonneuve arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.


ETS MAISONNEUVE ET CIE, Société par actions simplifiée - 59 RUE DE LA GARE - 50510 - CERENCES - France - SIREN 945720191


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bosch, C.S 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Fûts métalliques ; fûts métalliques de stockage ; citernes métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.

Machines pour le traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; machines-outils ; machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture ; installations compactes (skids) de traitement des eaux usées.

Station de production d'eau potable ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau. Appareils transportables pour le traitement des eaux usées ; réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique ; réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel.

Camions-citernes ; remorques pour camions-citernes.

Installation et réparation de fûts métalliques, fûts métalliques de stockage, citernes métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, machines pour le traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, machines et machines-outils, machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture, installations compactes (skids) de traitement des eaux usées, station de production d'eau potable, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, appareils transportables pour le traitement des eaux usées, réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique, réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel, camions-citernes, remorques pour camions-citernes.

Travaux de bureau d'étude, de conception et de dimensionnement de produits, à savoir fûts métalliques, fûts métalliques de stockage, citernes métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, machines pour le traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, machines et machines-outils, machines pour la séparation et l'épaississement des boues et l'épuration des eaux d'égoutture, installations compactes (skids) de traitement des eaux usées, station de production d'eau potable, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, appareils transportables pour le traitement des eaux usées, réservoirs de traitement des eaux usées à usage domestique, réservoirs de traitement des eaux usées à usage industriel, camions-citernes, remorques pour camions-citernes.