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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets MAILLET – SEDEM
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MAILLEBASIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAILLEBASIC
Ets MAILLET – SEDEM, SAS

Numéro de dépôt :
1717007
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
23/12/2021

Présentation de la marque MAILLEBASIC

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets MAILLET – SEDEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « MAILLEBASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets MAILLET – SEDEM domicilié(e) 6, rue de la Croix des maréchaux – rte de Falleron - 85670 - PALLUAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 080 368 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Roland GILBERT domicilié(e) 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque MAILLEBASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAILLEBASIC est expirée depuis le 23 décembre 2021.

Ets MAILLET – SEDEM a également déposé les autres marques suivantes : TRICOTS SAINT LUC , JAMAIS SANS MON PULL


Ets MAILLET – SEDEM, SAS - 6, rue de la Croix des maréchaux – rte de Falleron - 85670 - PALLUAU - France - SIREN 487080368


FIDAL, Roland GILBERT - 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324 - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2001 n°2206958 - Publication au BOPI 2001-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 11 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°533705 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2011 n°2479706 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-13

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles