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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS MAEYAERT
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Pommelait
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pommelait
ETS MAEYAERT, SA

Numéro de dépôt :
3852664
Date de dépôt :
11/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Pommelait de ETS MAEYAERT

Présentation de la marque Pommelait

Déposée le 11 août 2011 par la Société Anonyme (SA) ETS MAEYAERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pommelait »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS MAEYAERT domicilié(e) Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAEYAERT domicilié(e) Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS MAEYAERT a également déposé les autres marques suivantes : Pommelet


ETS MAEYAERT, SA - Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France


SA MAEYAERT - Rue de la Gare - 60112 - MILLY SUR THERAIN - France


Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602733 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Bières, eaux minerales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Limonades. Nectar de fruits, sodas, aperitifs sans alcools.

Boissons alcooliques. Cidres. Digestifs. Vins spiritueux extraits ou essences alcooliques.