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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets. M. POUPAUD
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OTM ON THE MOOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTM ON THE MOOVE
Ets. M. POUPAUD S.A.

Numéro de dépôt :
96635479
Date de dépôt :
19/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2006

Présentation de la marque OTM ON THE MOOVE

Déposée le 19 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) Ets. M. POUPAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTM ON THE MOOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. M. POUPAUD domicilié(e) Rue du Chêne Vert Z.I. St Barthélémy d'Anjou BP 14 , 49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 857 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. M. POUPAUD S.A. - France.

La marque OTM ON THE MOOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTM ON THE MOOVE est expirée depuis le 19 juillet 2006.


Ets. M. POUPAUD S.A. - Rue du Chêne Vert Z.I. St Barthélémy d'Anjou BP 14 , 49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 344857651


Ets. M. POUPAUD S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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