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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets M. LEBAIL S.A. CAPITAL 80.000 EUROS
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BARATINE APÉRITIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARATINE APÉRITIF
Ets M. LEBAIL S.A. S.A. CAPITAL 80.000 EUROS

Numéro de dépôt :
3233542
Date de dépôt :
27/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2013
BARATINE APÉRITIF de Ets M. LEBAIL S.A. CAPITAL 80.000 EUROS

Présentation de la marque BARATINE APÉRITIF

Déposée le 27 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) Ets M. LEBAIL S.A. CAPITAL 80.000 EUROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BARATINE APÉRITIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets M. LEBAIL S.A. CAPITAL 80.000 EUROS domicilié(e) 01600 ST DIDIER DE FORMANS - 01600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets M. LEBAIL S.A. S.A. CAPITAL 80.000 EUROS domicilié(e) 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France.

La marque BARATINE APÉRITIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARATINE APÉRITIF est expirée depuis le 27 juin 2013.


Ets M. LEBAIL S.A. S.A. CAPITAL 80.000 EUROS - 01600 ST DIDIER DE FORMANS - 01600 - France


Ets M. LEBAIL S.A. S.A. CAPITAL 80.000 EUROS - 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384894 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits laitiers. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.