Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECT'C.E.
ETS M. KORZILIUS (S.A.)

Numéro de dépôt :
92407218
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque SELECT'C.E.

Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ETS M. KORZILIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECT'C.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 23 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS M. KORZILIUS domicilié(e) 1, rue André KIENER, 68000 COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SELECT'C.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECT'C.E. est expirée depuis le 21 février 2002.

ETS M. KORZILIUS a également déposé les autres marques suivantes : ZOOM , EPOCA , L'INEDIT , ARNAUD DE FRANCE , ETAIN DE LA VIEILLE FORGE , COOKINOX , RIGOLETTO , ROYAL EPOCA


ETS M. KORZILIUS (S.A.) - 1, rue André KIENER, 68000 COLMAR - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication au BOPI 1992-09

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Republication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Argenterie, couteaux, coutellerie, couverts, cuillers, fourchettes, ciseaux, instruments à mains entraînés manuellement, nécessaires de rasage, pinces, pincettes.Glaces (miroirs), cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes, coffrets en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, coussins, travaux d'ébénisterie, récipients d'emballage en matières plastiques, figurines, statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, garnitures de meubles non métalliques, porteparapluies, pièces d'ameublement, portechapeaux, portemanteaux, porte-revues, vannerie.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), cristallerie, céramique, verrerie, terre cuite, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie,ampoules en verre (récipients), objets d'art en cristal, en céramique, en terre cuite, en porcelaine, en verre ou en faïence, cristaux (verrerie), assiettes et plats non en métaux précieux, bassins (récipients), cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, bocaux, bols, boîtes en verre, porcelaine et faïence, bonbonnières non en métaux précieux, bouteilles, brocs, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, batteries de cuisine, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table), portecartes de menus, tamiseurs de cendres (ustensiles de ménage), produits céramiques pour le ménage ou la cuisine, chandeliers non en métaux précieux, confituriers, crémiers, chinoiseries (porcelaines), enseignes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, presse-citron, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes, coupelles, porte-couteaux pour la table, cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de plats (ustensiles de table), décanteurs, flacons non en métaux précieux, figurines, statuettes et statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, seaux à glace, burettes et huiliers non en métaux précieux, rafraîchissoirs, jattes, jardinières, légumiers, saucières non en métaux précieux, louches de cuisine ou de ménage, mélangeurs manuels (shakers), ménagères (huiliers) non en métaux précieux, ramassemiettes, mosaïques en verre non pour la construction, moules pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), moulins à usage domestique à main, moutardiers, opalines, ouvre-bouteilles, vaporisateurs de parfum, moulins à poivre et moulins à sel, pelles (accessoires de table), pelles à tartes, plateaux à usage domestique non en métaux précieux, couvercles de plats, plats non en métaux précieux, poignées de portes (en porcelaine), porcelaines, porte-serviettes non en métaux précieux, poteries, pots, couvercles de pots, services à épices, poudriers non en métaux précieux, presse-fruits non électriques à usage ménager, pulvérisateurs de parfum, raviers, récipients à boire, récipients calorifuges, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux), ronds de serviettes (non en métaux précieux), sabliers, saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, surtout de table (non en métaux précieux), tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), boîtes à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, ustensiles de cuisson non électriques, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum, vases non en métaux précieux, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verres (récipients), verres opales, ornements, statues, statuettes en cristal, en céramique, en porcelaine et en faïence, services à caviar, verseuses, vinaigriers, services de table, tartineurs non en métaux précieux, torchons (chiffons) de nettoyage

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.