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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS M KORZILIUS
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ROYAL EPOCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL EPOCA
ETS M KORZILIUS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96617863
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque ROYAL EPOCA

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ETS M KORZILIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL EPOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS M KORZILIUS domicilié(e) 1 rue André Kiener, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ROYAL EPOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL EPOCA est expirée depuis le 22 mars 2006.

ETS M KORZILIUS a également déposé les autres marques suivantes : SELECT'C.E. , ZOOM , EPOCA , L'INEDIT , ARNAUD DE FRANCE , ETAIN DE LA VIEILLE FORGE , COOKINOX , RIGOLETTO


ETS M KORZILIUS (Société Anonyme) - 1 rue André Kiener, 68000 COLMAR - France - SIREN 916220239


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), casse-noix non en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, bocaux, récipients à boire, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bols, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, brûle-parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, produits céramiques pour le ménage, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), cruches, dessous de plats (ustensiles de table), verre émaillé, moules à gâteaux, seaux à glace, huiliers non en métaux précieux, services à liqueurs, mélangeurs manuels (shakers), nécessaires pour pique-niques (vaisselle), verres opales, corbeilles à pain, pelles (accessoires de table), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poteries, pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, verre peint, verres (récipients)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.