Déposée le 9 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets. M. KORZILIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EPOCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-03 du 20 janvier 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets. M. KORZILIUS domicilié(e) 1 rue André Kiener,68000 COLMAR (dossier no 2273599) - 68000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2273599) - 67080 - France.
La marque EPOCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets. M. KORZILIUS Société Anonyme - 1 rue André Kiener,68000 COLMAR (dossier no 2273599) - 68000 - France
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2273599) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2004 n°2273599 - Publication au BOPI 2004-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03
Couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), casse-noix non en métaux précieux.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, bocaux, récipients à boire, boîtes à thé (non en métaux précieux), boîtes en verre, bols, tire-bouchons, bouchons de verre, bougeoirs non en métaux précieux, ouvre-bouteilles, brûle parfums, services à café non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, candélabres (chandeliers) non en métaux précieux, carafes, produits céramiques pour le ménage, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table, cristaux (verrerie), cruches, dessous de plats (ustensiles de table), verre émaillé, moules à gâteaux, seaux à glace, huiliers non en métaux précieux, services à liqueurs, mélangeurs manuels (shakers), nécessaires pour pique-niques (vaisselle), verres opales, corbeilles à pain, pelles (accessoires de table), plateaux à usage domestique non en métaux précieux,plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, poteries, pots, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, services (vaisselle) non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, verre peint, verres (récipients)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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