Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MB FRANCE
Numéro de dépôt :
1315906
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/1995
Présentation de la marque MB FRANCE
Déposée le 10 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets M. BERAUD Zone industrielle du Bec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MB FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MB FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MB FRANCE est expirée depuis le 10 juillet 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51