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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Lucien NOYON et Cie
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ORIGIN'S BY NOYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIGIN'S BY NOYON
Ets Lucien NOYON et Cie, SAS
SCP DEGUINES DEVOS THOMAS, SCP

Numéro de dépôt :
3762902
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
30/08/2020
ORIGIN\'S BY NOYON de Ets Lucien NOYON et Cie

Présentation de la marque ORIGIN'S BY NOYON

Déposée le 30 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Lucien NOYON et Cie et SCP DEGUINES DEVOS THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ORIGIN'S BY NOYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Lucien NOYON et Cie domicilié(e) 1 rue des Salines - 62100 - CALAIS - France et SCP DEGUINES DEVOS THOMAS, SCP domicilié(e) 7 rue Dutertre - 62100 - CALAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DEGUINES DEVOS THOMAS domicilié(e) 7 rue Dutertre - 62100 - CALAIS - France.

La marque ORIGIN'S BY NOYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGIN'S BY NOYON est expirée depuis le 30 août 2020.


Ets Lucien NOYON et Cie, SAS - 1 rue des Salines - 62100 - CALAIS - France

SCP DEGUINES DEVOS THOMAS, SCP - 7 rue Dutertre - 62100 - CALAIS - France


SCP DEGUINES DEVOS THOMAS - 7 rue Dutertre - 62100 - CALAIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 4 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753528 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-04

Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754856 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.