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Marques déposées par la société ETS LOUIS VIOLAN
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SERIE LES DAUPHINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE LES DAUPHINES
ETS LOUIS VIOLAN

Numéro de dépôt :
93470925
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2003

Présentation de la marque SERIE LES DAUPHINES

Déposée le 28 mai 1993 par la société ETS LOUIS VIOLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERIE LES DAUPHINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la société ETS LOUIS VIOLAN domicilié(e) Z.I. Lectoure, 32700 LECTOURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 220 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque SERIE LES DAUPHINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE LES DAUPHINES est expirée depuis le 28 mai 2003.

ETS LOUIS VIOLAN a également déposé les autres marques suivantes : PROMOFEU


ETS LOUIS VIOLAN - Z.I. Lectoure, 32700 LECTOURE - France - SIREN 397220047


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Cheminées d'appartements.Cheminées à l'exception des cheminées de navire et des cheminées de locomotive

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.