Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOFEU
ETS LOUIS VIOLAN S.A

Numéro de dépôt :
1433794
Date de dépôt :
29/10/1987
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/10/1997
PROMOFEU de ETS LOUIS VIOLAN

Présentation de la marque PROMOFEU

Déposée le 29 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS LOUIS VIOLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PROMOFEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LOUIS VIOLAN domicilié(e) zone industrielle, 32700 LECTOURE. - France.

La marque PROMOFEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOFEU est expirée depuis le 29 octobre 1997.

ETS LOUIS VIOLAN a également déposé les autres marques suivantes : SERIE LES DAUPHINES


ETS LOUIS VIOLAN S.A - zone industrielle, 32700 LECTOURE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Cheminées décoratives, foyers fermés, inserts récupérateurs de chaleur et tous dispositifs en rapport avec la production ou la récupération de chaleur à usage domestique.