Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTORIS
Numéro de dépôt :
960794
Date de dépôt :
19/06/1976
Lieu de dépôt :
Brignoles
Présentation de la marque TEXTORIS
Déposée le 19 juin 1976 par Ets Louis Guiol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Brignoles), la marque française « TEXTORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEXTORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TEXTORIS est expirée depuis le 19 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521