Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BOISSEROLLE
Ets LORON & FILS SAS

Numéro de dépôt :
96622044
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2016

Présentation de la marque LA BOISSEROLLE

Déposée le 17 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LORON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOISSEROLLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LORON & FILS domicilié(e) 1846 route Nationale 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2302516) - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets LORON & FILS domicilié(e) 1846 Route Nationale, BP 1,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2302516) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BOISSEROLLE est expirée depuis le 17 avril 2016.

Ets LORON & FILS a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS Mâconnais , ROCQUENVERT , TERROIRS BEAUJOLAIS , Les Mélardières , DOMAINE MOLLEPIERRE , Senteur de Nouveau


Ets LORON & FILS SAS - 1846 route Nationale 6,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2302516) - 71570 - France - SIREN 687150276


Ets LORON & FILS - 1846 Route Nationale, BP 1,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY (dossier no 2302516) - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 23 décembre 1996 - Renonciation partielle n°210487 - Publication au BOPI 1996-12-23

Renouvellement avec limitation le 8 décembre 2005 n°2302516 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Vins blancs d'apellation Mâcon villages.