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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LETEUILCapital 40 000 Euros
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OPTIGERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIGERM
Ets LETEUIL SAS Capital 40 000 Euros

Numéro de dépôt :
3371891
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2015
OPTIGERM de Ets LETEUILCapital 40 000 Euros

Présentation de la marque OPTIGERM

Déposée le 18 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LETEUILCapital 40 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIGERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets LETEUILCapital 40 000 Euros domicilié(e) BP 12, 17 Bd Gambetta,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 653 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets LETEUIL SAS Capital 40 000 Euros domicilié(e) BP 12, 17 Bd Gambetta,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France.

La marque OPTIGERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIGERM est expirée depuis le 18 juillet 2015.


Ets LETEUIL SAS Capital 40 000 Euros - BP 12, 17 Bd Gambetta,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 304653579


Ets LETEUIL SAS Capital 40 000 Euros - BP 12, 17 Bd Gambetta,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Semences et plants.