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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS LEROY
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NOVOLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOLAM
ETS LEROY S.A.

Numéro de dépôt :
11074
Date de dépôt :
13/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVOLAM

Déposée le 13 février 1978 par la Société Anonyme (SA) ETS LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVOLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LEROY domicilié(e) route d'Orbec, B.P. 203, 14102 LISIEUX CEDEX. - France.

La marque NOVOLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque NOVOLAM est expirée depuis le 13 février 1988.

ETS LEROY a également déposé les autres marques suivantes : NOVOFLAM , BATICOL , Pyropan


ETS LEROY S.A. - route d'Orbec, B.P. 203, 14102 LISIEUX CEDEX. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI

Panneaux de particules revêtus de stratifié pour la décoration, l'ameublement, le bâtiment.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.