Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATICOL
Ets Leroy

Numéro de dépôt :
9067
Date de dépôt :
04/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BATICOL

Déposée le 4 mai 1976 par Ets Leroy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BATICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets Leroy domicilié(e) (soc. an.), route d'Orbec, Lisieux (Calvados). - France.

La marque BATICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BATICOL est expirée depuis le 4 mai 1986.

Ets Leroy a également déposé les autres marques suivantes : NOVOLAM , NOVOFLAM , Pyropan


Ets Leroy - (soc. an.), route d'Orbec, Lisieux (Calvados). - France


Inscription - Gage constitué n°19101 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-525

Inscription - Gage constitué n°19099 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19100 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19097 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19098 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°19096 - Publication au BOPI

Liant ou colle de quelque nature qu'elle soit pour emploi dans le bâtiment, l'ameublement, servant à l'assemblage de bois massif et panneaux.