Marque enregistrée - Marque en non vigueur
panotherm
Numéro de dépôt :
1214652
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1992
Présentation de la marque panotherm
Déposée le 5 octobre 1982 par ETS. LEROY S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « panotherm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque panotherm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque panotherm est expirée depuis le 5 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08