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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS LEMOULEC
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Mon Potager gourmand
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mon Potager gourmand
S.A.R.L. ETS LEMOULEC

Numéro de dépôt :
3612091
Date de dépôt :
18/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/11/2018
Mon Potager gourmand de ETS LEMOULEC

Présentation de la marque Mon Potager gourmand

Déposée le 18 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS LEMOULEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Mon Potager gourmand »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS LEMOULEC domicilié(e) 51 Rue du grand jardin,35400 SAINT MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 458 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. établissements LEMOULEC MON POTAGER GOURMAND domicilié(e) 51 rue du Grand jardin,35400 SAINT MALO - 35400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Potager gourmand est expirée depuis le 18 novembre 2018.


S.A.R.L. ETS LEMOULEC - 51 Rue du grand jardin,35400 SAINT MALO - 35400 - France - SIREN 309458537


S.A.R.L. établissements LEMOULEC MON POTAGER GOURMAND - 51 rue du Grand jardin,35400 SAINT MALO - 35400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 29 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519798 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, charcuteries, salaisons, fromages, huiles comestibles.

Café, thé, cacao, sucre ; riz, farine et préparations de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, condiments, épices, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolats, sauces (condiments).

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, agrumes, plantes ; plants, arbres végétaux, plantes séchées pour la décoration, graines (semences).