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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS LEBEURRE SODITEX
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C2B
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C2B
ETS LEBEURRE SODITEX SA

Numéro de dépôt :
1470370
Date de dépôt :
09/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque C2B

Déposée le 9 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) ETS LEBEURRE SODITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C2B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS LEBEURRE SODITEX domicilié(e) 32 ROUTE NATIONALE, 80115 QUERRIEU (dossier no 2126691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUX TOILES D'AUVERGNE Ets LEBEURRE SODITEX SA domicilié(e) (dossier no 2126691) - France.

La marque C2B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C2B est expirée depuis le 9 juin 2008.


ETS LEBEURRE SODITEX SA - 32 ROUTE NATIONALE, 80115 QUERRIEU (dossier no 2126691) - France - SIREN 322950569


AUX TOILES D'AUVERGNE Ets LEBEURRE SODITEX SA - (dossier no 2126691) - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 1998 n°2126691 - Publication au BOPI 1998-09-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47

Inscription le 18 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279370 - Publication au BOPI 1999-06-18

Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265855 - Publication au BOPI 1998-11-02

Inscription le 22 octobre 1998 - Recours en restauration n°265354 - Publication au BOPI 1998-10-22

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes: joaillerie bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.