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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets LE MEN à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101
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SYS.T.LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYS.T.LIT
Ets LE MEN S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101

Numéro de dépôt :
3141087
Date de dépôt :
08/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2012
SYS.T.LIT de Ets LE MEN à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101

Présentation de la marque SYS.T.LIT

Déposée le 8 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) Ets LE MEN à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYS.T.LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets LE MEN à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101 domicilié(e) BP 134 - CASTELLO, 22800 QUINTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE MEN NUTRITION Animale castello - France.

La marque SYS.T.LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYS.T.LIT est expirée depuis le 8 janvier 2012.

Ets LE MEN à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101 a également déposé les autres marques suivantes : Porc du Gouët , Cochons Du Gouët


Ets LE MEN S.A. à directoire et conseil de surveillance au capital de 156 000 Euros RCS : SAINT-BRIEUC B 496 580 101 - BP 134 - CASTELLO, 22800 QUINTIN - France


LE MEN NUTRITION Animale castello - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

- Transformation de litière - Litière - Engrais.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.