Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TURGOTTE
Numéro de dépôt :
1722503
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/05/2001
Présentation de la marque TURGOTTE
Déposée le 13 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Ets LE JANNOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TURGOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TURGOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURGOTTE est expirée depuis le 13 mai 2001.
Ets LE JANNOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29