Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
ETS L. ROSSIGNOL, Société anonyme, rue du Stade, 42420 LORETTE.

Numéro de dépôt :
1170113
Date de dépôt :
10/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 10 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS L. ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS L. ROSSIGNOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1170113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 10 novembre 1990.

ETS L. ROSSIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : DAUPHINELLES , DAUPHINETTE


ETS L. ROSSIGNOL, Société anonyme, rue du Stade, 42420 LORETTE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande et notamment des quenelles;des fruits et légumes conservés, séchés et cuits, et plus généralement toutes conserves alimentaires;des plats cuisinés;des gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.